Réglementation

Lois et Ordonnances

Réglements Aéronautiques de Guinée - RAG

RAG 00

Règles Générales d’Administration et d’Utilisation des RAG

RAG 01

PARTIE PEL – Licences du Personnel

RAG 01

PARTIE ATO – Organismes de Formation agrées

RAG 02

Règles de l’air

RAG 03

Assistance météorologique à la navigation aérienne

RAG 04

Cartes aéronautiques

RAG 05

Unités de mesure

RAG 06

PARTIE AEW – Travail Aérien

RAG 06

PARTIE AOC – Certification et Administration d’Exploitant Aérien

RAG 06

PARTIE FAO – Transport Aérien Commercial par des Exploitants Étrangers

RAG 06

PARTIE IAE – Intruments et Equipements

RAG 06

PARTIE OPS – Exploitation

RAG 07

Marque de Nationalité et Immatriculation des Aéronefs

RAG 08

PARTIE 145 – Organisme de Maintenance Agréé (OMA)

RAG 08

PARTIE GEN – Navigabilité Exigences Générales

RAG 09

Facilitation

RAG 10

PARTIE 1 – Aides à la Radio Navigation

RAG 10

PARTIE 1 – Appendices

RAG 10

PARTIE 1 – Suppléments

RAG 10

PARTIE 2 – Procédures de communication PANS

RAG 10

PARTIE 3.1 – Données Numériques

RAG 10

PARTIE 3.2 – Communications vocales

RAG 10

PARTIE 4 – Surveillance et anticollision

RAG 10

PARTIE 5 – Emploi du spectre des radiofréquences aéro

RAG 11

Services de la Circulation Aérienne

RAG 12

Recherches et Sauvetage

RAG 13

Enquete sur les incidents et accidents d’aviation

RAG 14

PARTIE A – Conception et exploitation des aérodromes

RAG 14

PARTIE B – Helistations

RAG 14

PARTIE C – Certification Aérodromes

RAG 15

Services d’information aéronautique

RAG 16

PARTIE 1 – Bruit des aéronefs

RAG 16

PARTIE 2 – Emission des moteurs d’aviation

RAG 17

Sureté

RAG 18

Marchandises dangereuses

RAG 19

Gestion de la sécurité

Décrets

Création, attributions, organisation et fonctionnement de l’AGAC

Promulgation du code de l’aviation civile

Arrêtés

Adoption des RAG

Critères de qualification des inspecteurs

Délégation des pouvoirs

 Nomination Inspecteurs

Décisions

Procédure de coordination OPS/AIR/PEL

Circulaire AIR – C 001

Fiche de poste de l’Inspecteur de Navigabilité

Fiche de poste de l’inspecteur de l’exploitation

Fiche de poste de l’Inspecteur des Licences du personnel

Manuel de l’Inspecteur de Sécurité

Procédures d’amendement des RAG

Programme de formation continue

Commission d’amendement des RAG

Organigramme de l’AGAC

Politique_formation_ Inspecteurs

Equiv_Docs_An_Fr

Manuel_Politique_ d’Application